Mentions légales
MENTIONS LEGALES
nstitut Jean Pierre Bourgin
(IJPB, UMR 1318 INRA/AgroParisTech)
Centre INRA de Versailles
Route de St-Cyr
78026 Versailles cedex - FRANCE
E mail:oge@inapg.fr
Date de mise en ligne : 05/09/2013
Directeur de la publication : Laurent OGE
Webmaster :Laurent OGE
CRÉATION ET HEBERGEMENT DU SITE
Charte graphique : ANAXIMANDRE
Création du site et Développement : ANAXIMANDRE
Hébergement : Anaximandre - OVH
Responsable du site : Laurent OGE
Equipe technique : Christelle Bourreau, Stéphane Péron, Nicolas Farcy, Sylvain Guillou
CONFIDENTIALITE - DONNEES PERSONNELLES
Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent :
(art. 34 de la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
nstitut Jean Pierre Bourgin
(IJPB, UMR 1318 INRA/AgroParisTech)
Centre INRA de Versailles
Route de St-Cyr
78026 Versailles cedex - FRANCE
E mail: oge@inapg.fr
RESPONSABILITÉ
La responsabilité de SEED PROTEOME ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Bien qu'une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, SEED PROTEOME ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s'y trouver.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments du sitehttp://www.seed-proteome.com y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de SEED PROTEOME. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express de SEED PROTEOME
Le logiciel KER-E-LIAMM est la propriété exclusive d'Anaximandre et a fait l'objet d'un dépôt à l'APP (Agence pour la protection des programmes) sous le numéro : IDDN.FR.001.070018.000.R.P.2005.000.31220
DURÉE
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Anaximandre sur le site http://www.seed-proteome.com
LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.
Page generated in 0.025 s
|
